J.O. Numéro 57 du 8 Mars 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03735

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 21 février 2001 portant nomination (chefs de service départementaux de l'architecture et du patrimoine)


NOR : MCCB0100126A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 21 février 2001, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :
M. Fournie Eche (Bernard), dans le Var, à compter du 15 février 2001 ;
M. Garreta (Christophe), dans le Morbihan, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Rochas (Philippe), en Corrèze, à compter du 1er avril 2001.